Lisez nos conditions générales

Avant d'expédier avec nous, veuillez lire nos conditions générales d'expédition.

Articles restreints et interdits

Toutes les expéditions ne sont pas identiques. Il est important de savoir quelles marchandises nécessitent une approbation spéciale avant que nous ne les prenions en charge et quels articles nous n’expédions pas du tout. En tant qu'expéditeur, il vous incombe de veiller à ce que votre expédition soit conforme aux normes réglementaires et aux exigences de Day & Ross.

 

Articles restreints et interdits : Expéditions domestiques

Biens usages
Certains articles et marchandises, tels que les articles ménagers, les effets personnels ou d'autres biens d'occasion, présentent un risque plus élevé de dommages lorsqu'ils voyagent dans un réseau de distribution classique. La pratique industrielle veut que ces articles soient traités « aux risques de l'expéditeur » (vos propres risques) car ils nécessitent une manutention spéciale et ne sont pas adaptés à un environnement de fret général.

Tarmac/Accès direct à l'avion
Les expéditions nécessitant une cueillette ou une livraison à bord de l'avion, ou toute activité nécessitant que nos unités circulent directement sur un tarmac aéroportuaire (aire de trafic) sont restreintes.

 

Articles restreints
Les articles restreints nécessitent l'approbation de nos équipes chargées des opérations, de la sécurité et de la conformité, des affaires juridiques ou de la gestion des risques. Si votre expédition contient l'un des articles soumis à restrictions énumérés ci-dessous, contactez-nous avant de demander une cotation ou de créer une expédition. 

• Alcool (bière, spiritueux, vin)
• Animaux/Poissons antiquités
• Augmentation de la valeur de l'expédition*. Des autorisations spéciales sont nécessaires au-delà de 2 $/lb.
• Batteries
• Batteries usagées
• Biens usagés (y compris les articles ménagers et les effets personnels)
• Carburant
• Expéditions de foires commerciales
• Expéditions surdimensionnées
• Garage/portes basculantes
• Granit/Marbre
• Instruments négociables
• Œuvres d'art (peintures, sculptures, statues, etc.)
• Pianos
• Plantes vivantes en quantité LTL nécessitant un service de contrôle de la température
• Produits pharmaceutiques contenant des substances contrôlées**, des stupéfiants et certaines catégories de précurseurs chimiques***
• Tabac
• Verre (feuilles)

*Pour plus d'informations, veuillez contacter un représentant des ventes Day & Ross. 
**Les substances contrôlées comprennent, sans s'y limiter, les opioïdes tels que la morphine, la méthadone, l'oxycodone et le fentanyl, ainsi que les amphétamines, la psilocybine, les benzodiazépines et les barbituriques.
***Les précurseurs chimiques comprennent, sans s'y limiter, l'éphédra, l'éphédrine, la noréphédrine, la pseudoéphédrine, l'acide phénylacétique et l'acide lysergique.

Articles interdits
Day & Ross n'expédie aucun des articles interdits énumérés ci-dessous. 

• Bijoux et pierres précieuses
• Collections (timbres, pièces de monnaie et billets de banque, cartes, etc.)
• Déchets dangereux
• Noir de carbone
• Pièces de monnaie et devises
• Poids excessif (les expéditions ne peuvent pas dépasser la capacité des équipements disponibles pour traiter l'expédition)
• Restes humains/corps/parties de corps/cendres
• Tous les produits du cannabis (y compris les plantes de cannabis, les graines ou les matières premières en vrac et non transformées)
• Toutes les formes d'or, d'argent, de platine et de tout autre métal précieux ou pierre précieuse utilisées dans la fabrication de pièces de monnaie, de bijoux ou d'autres articles similaires.
• Véhicules personnels (voitures, bateaux, motos, etc.) (à l'exclusion des expéditions B2B)

Marchandises dangereuses

Classe 1, 2, 3, 4, 5, 8, 9 - Aucune restriction
Classe 6.2 – Interdites
Matières radioactives pouvant faire l'objet d'une plaque Classe 7 - Interdites, à l'exception des produits qui satisfont à la règle 1.17 du TMD et qui ne nécessitent pas de plaque (par exemple, les détecteurs de fumée, le matériel d'arpentage et l'équipement médical).

 

 

Articles restreints et interdits : Expéditions transfrontalières

Expédiez-vous vers/depuis les États-Unis ? Découvrez ce que vous pouvez et ne pouvez pas expédier.

Tarmac/Accès direct à l'avion
Les expéditions nécessitant une cueillette ou une livraison à bord de l'avion, ou toute activité nécessitant que nos unités circulent directement sur un tarmac aéroportuaire (aire de trafic) sont restreintes.

 

Articles restreints
Les articles restreints nécessitent l'approbation de nos équipes chargées des opérations, de la sécurité et de la conformité, des affaires juridiques ou de la gestion des risques. Si votre expédition contient l'un des articles restreints énumérés ci-dessous, contactez-nous avant de demander une cotation ou de créer une expédition. 

• Batteries
• Expéditions de bons d'importation temporaire (TIB), de carnets (documents douaniers internationaux) ou de permis d'admission temporaire canadien (E29B)
• Expéditions de poids excédentaire (ne peut excéder la capacité de l'équipement de manutention, par exemple plus de 3 000 livres par unité de manutention)
• Expéditions LTL volumineuses (plus de 20 pieds ou 20000 livres)
• Expéditions pour salons professionnels
• Granit/marbre/verre
• Œuvres d'art/Antiquités/Statues
• Produits pharmaceutiques contenant des substances contrôlées*, des stupéfiants et certaines catégories de précurseurs chimiques**
• Service de hayon élévateur/de hayon à commande électrique (ne peut pas dépasser la capacité nominale du hayon, généralement 2500 lb, sous réserve de restrictions de dimensions également)
• Température contrôlée

*Les substances contrôlées comprennent, sans s'y limiter, les opioïdes tels que la morphine, la méthadone, l'oxycodone et le fentanyl, ainsi que les amphétamines, la psilocybine, les benzodiazépines et les barbituriques.
**Les précurseurs chimiques comprennent, sans s'y limiter, l'éphédra, l'éphédrine, la noréphédrine, la pseudoéphédrine, l'acide phénylacétique et l'acide lysergique.

Marchandises dangereuses

• Explosifs Classe 1 - Interdits sauf 1.4 et 1.6
• Oxyde nitreux Classe 2.1, 2.2 et 5.1 – Interdit
• Gaz toxiques Classe 2.3 – Interdit
• Nitrocellulose (Guncotton) Classe 3 & 4.1 – Interdit
• Matières toxiques et infectieuses Classe 6 – Interdit
• Matières radioactives pouvant faire l'objet d'une plaque Classe 7 - Interdit, à l'exception des produits qui satisfont au règlement 1.17 du TMD et qui ne nécessitent pas de plaque (p. ex. détecteurs de fumée, équipement d'arpentage et équipement médical)
• Déchets dangereux appartenant à n'importe quelle classe – Interdits

Effets personnels & articles ménagers
Si votre expédition contient des effets personnels ou des articles ménagers, nous ne pourrons pas l'accepter. Ces expéditions sont interdites en raison du renforcement des règles de sécurité aux frontières.

Articles interdits
Day & Ross n'expédie aucun des articles interdits énumérés ici. 

• Alcool, spiritueux, bière, vin
• Animaux/Poissons
• Armes à feu et munitions
• Augmentation de la valeur de l'expédition* :
  • Vers le sud, du Canada vers les États-Unis : plus de 2 $/lb
  • Vers le nord, des États-Unis vers le Canada : dépassement des règles d'évaluation selon le code du NMFC
• Bijoux et pierres précieuses
• Collections (timbres, pièces de monnaie et billets de banque, cartes, etc.)
• Effets personnels et articles ménagers
• Kratom et produits à base de kratom
• Instruments négociables
• Noir de carbone
• Pièces de monnaie et devises
• Plantes vivantes en quantité LTL
• Restes humains/corps/parties du corps/cendres
• Tabac ou produits du tabac
• Tous les produits du cannabis (y compris les plantes de cannabis, les graines, les machines et les accessoires)
• Toutes les formes d'or, d'argent, de platine et de tout autre métal précieux ou pierre précieuse utilisées dans la fabrication de pièces de monnaie, de bijoux ou d'autres articles similaires.
• Véhicules à moteur

*Pour plus d'informations, veuillez contacter un représentant des ventes Day & Ross.

 

Vous avez besoin d'aide ?

Consultez notre page Conseils pour savoir comment étiqueter et emballer votre marchandise afin d'éviter les dommages. Contactez l'un de nos professionnels de la vente pour savoir si nous pouvons expédier votre marchandise.